Qu’est-ce que le CCTP ?

Le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) est un document qui répertorie les conditions techniques du marché de travaux. Il détermine précisément les prestations à réaliser selon la volonté du maître d’ouvrage et permet le bon suivi des opérations pour lesquelles l’entreprise s’est engagée. C’est un document contractuel passé entre le Maître d’ouvrage et l’entreprise en charge de la réalisation des travaux. Le CCTP prime sur les plans en cas de litige, il est donc important de le soigner. Il possède une valeur légale entre les parties.

Le CCTP permet de faire le lien entre la volonté du Maître d’ouvrage et les entreprises qui pourront mettre en œuvre le projet. Le CCTP présente donc les offres lot par lot de manière indépendante. Ils sont alors attribués aux entreprises séparément selon leur capacité et signent un acte d’engagement pour chaque lot.

Le CCTP, avec le DPGF, fait partie du Dossier de consultation des entreprises. Il peut suggérer différentes solutions possibles sans être limitatif. Le meilleur moyen de garantir la satisfaction d’un projet commence par la rédaction d’un CCTP de qualité, en totale adéquation avec les attentes du maître d’ouvrage.

Le CCTP est généralement rédigé après avoir obtenu l’étude RT 2012 d’un projet, lors de la constitution du dossier de consultation des entreprises (DCE). Véritable lien entre le maître d’œuvre et les artisans du chantier, c’est un dossier capital dans la réalisation du projet.

 

Quelle est la différence entre un CCTP et la fiche de consultation proposée dans l'étude budgétaire ?

Plutôt qu’un CCTP, Architecte système propose au maître d’œuvre et au maitre d’ouvrage une fiche de consultation des entreprises. Cette proposition part du constat suivant :

  • Les maitres d’ouvrages de maison individuelles retiennent très peu les prestations complètes incluant l’élaboration du CCTP et du DPGF par un bureau d’étude qualifié car ces dernières sont relativement onéreuses par rapport au coût de la construction. Le transfert d’information entre le maître d’ouvrage ou le maître d’œuvre et les entreprises peut donc être assez peu détaillé.
  • Dans le cadre de la construction de maison individuelle pour lesquelles ils sont finalement peu courants, les CCTP sont des documents assez lourds à lire et à analyser pour les petites entreprises par rapport à l’enjeu qu’ils représentent. Ils sont donc finalement peu lus ou mal lus ce qui réduit encore plus leur intérêt.

La fiche de consultation élaborée par Architecte Systèmes est une alternative au CCTP dans le cadre d’une consultation d’entreprise pour la construction de maison individuelle. Elle permet de définir simplement les matériels et leurs options définis par le maître d’ouvrage, validés par l’étude RT2012 et en phase avec son budget.

La fiche de consultation n’a pas de valeur contractuelle. La contractualisation entre le maître d’ouvrage et les entreprises se fait par l’intermédiaire des devis des entreprises et le marché de travaux.

La fiche de consultation est un élément de la démarche d’Architecte Système visant à simplifier les démarches du donneur d’ordre et à faire gagner du temps au maître d’ouvrage, au maître d’œuvre et aux entreprises.

 

 

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